Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEGES NELLS
Numéro de dépôt :
1042584
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de St-Etienne
Présentation de la marque SIEGES NELLS
Déposée le 7 février 1978 par COHAS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St-Etienne), la marque française « SIEGES NELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEGES NELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIEGES NELLS est expirée depuis le 7 février 1988.
COHAS Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040